Faites lire cela à votre compagne actuelle, en lui disant que vous avez trouvé ça sur un blog et en lui demandant ce qu’elle en pense. Sa réaction devrait être parlante. Si vous êtes deux personnes raisonnables, et si vous désirez vous engager ensemble, après mûre réflexion, elle devrait être d’accord pour le signer.

CONTRAT DE CO-PARENTE

Nous nous aimons. Nous allons peut-être nous marier. Tu penses certainement que ce serait un tue-l’amour de parler de contrat entre nous avant d’avoir des enfants. Pourtant je suis un homme responsable, et je sais que le romantisme n’a qu’un temps. Il viendra un jour où l’attirance sexuelle que nous avons l’un pour l’autre ne suffira plus. Il faudra alors faire des efforts. Le vrai amour, celui qui dure toujours, commencera à ce moment précis. Sur ce chemin semé d’embûches, il est possible que l’un d’entre nous flanche, et que nous n’y arrivions plus. Nous ne sommes qu’humains. Si ce jour devait arriver, j’aimerais que nous fassions preuve d’intelligence malgré tout.

Une résidence alternée et égale acceptée comme base en cas de rupture.

Durant notre union, j’exige d’être respecté en tant que père de tes enfants. Tu devras donc me donner une place honorable, toi qui aura construit un lien privilégié avec eux dès ta grossesse. Au fur et à mesure qu’ils grandiront, j’aurai de plus en plus d’importance pour eux, et tu devras faire des efforts pour l’admettre. Les bateaux sont en sécurité dans le port, mais ils ne sont pas faits pour y rester. Ainsi la plus grande preuve d’amour que tu pourras avoir pour tes enfants, ce sera de me faire confiance, et de les laisser s’ouvrir au monde par mon intermédiaire. J’entends que ce respect, tu le gardes, même si nous devions nous séparer. Ainsi, en me faisant confiance en ce jour, tu m’évalues apte à m’occuper de nos enfants en cas de séparation. Si nous devions nous séparer, tu feras donc le nécessaire pour maintenir le lien entre moi et eux. C’est à dire que tu ne t’opposeras pas à moi si je demande au juge une résidence alternée et égale.

Eviter l’éloignement volontaire

Si notre union devait se briser, je souhaiterais également que tu ne brises pas notre couple parental en déménageant brutalement du lieu de vie de nos enfants. Si tu devais partir, dans ce cas, tu accepterais que je sois le garant de la stabilité familiale et que je m’en occupe de manière privilégiée sur place. Si tu ne respectais pas cet engagement, j’attends que cet éloignement volontaire soit sanctionné par le juge si je le demande. Car dans ce cas, il faut souligner que cet acte unilatéral aurait de graves conséquences sur nos enfants : en les éloignant de leur père, en les coupant de l’environnement social auquel ils étaient habitués, et en rendant difficile la communication entre nous. En accédant à ma demande de retour au sein de leur foyer familial, toi par une anticipation de bon sens, et le juge pourront bien décider de déstabiliser nos enfants une seule et unique fois pour leur faire retrouver, de toute urgence, en acceptant le référé, la sécurité de leur environnement premier en compagnie du référent parental le plus responsable : celui qui sera resté sur place.

Tu reconnais mes qualités d’époux et de père.

Si nous devions nous séparer, tu ne proféreras pas à mon encontre de fausses accusations de violences conjugales ou sur les enfants pour obtenir un droit de résidence exclusif. Pour éviter une telle tentation, tu reconnais dès aujourd’hui mes qualités effectives : que je suis raisonnable avec toi, que je ne me comporte pas en tyran et que si tel était le cas, tu ne laisserais pas cette situation de violence perdurer entre nous. Tu me fais entière confiance pour m’occuper de nos enfants, et tu ne confondras jamais l’attitude que j’ai envers eux avec tes propres besoins affectifs. Si tu n’es pas satisfaite de notre relation, tu as toute liberté de t’en aller. Et si je devais céder à la violence, je t’encourage même fermement à le faire. Si je ne me contrôlais pas une seule fois, j’en serais entièrement responsable. Si après tu restais, tu te rendrais entièrement coupable. Si donc, une seule fois, je ne pouvais retenir ma violence suite à une provocation de ta part ou pas, et si tu devais partir, tu m’accorderas que cette unique erreur ne pourra te servir à me priver de nos enfants et tu ne t’en prévaudras pas devant une quelconque juridiction qui règle les séparations entre adultes ou qui fixe la résidence des enfants. Les lois françaises donnent toute liberté aux femmes, et aux épouses. Mais plus encore, tout le système social te prendra en charge si tu t’en vas (allocations, appartements sociaux…), ainsi, tu n’auras jamais à subir les décisions irresponsables que tu pourrais prendre. Aujourd’hui et à jamais, tu ne te prévaudras donc pas d’une situation de violence qui a perduré autant que tu l’autorisais.

Enfin, si tu m’accuses de sévices envers les enfants pour obtenir la résidence exclusive des enfants et si ces accusations sont reconnues fausses, tu reconnais par le présent contrat que je suis le plus apte à m’occuper d’eux. Bien que les ayant hébergé durant une longue période à cause des dites accusations, tu reconnais qu’il sera préférable dans ce cas que je décide de leur avenir en matière d’hébergement et que je décide dans quelles conditions ils peuvent te voir.

L’argent et les enfants.

Et maintenant parlons argent. Ce n’est pas très romantique, mais diantre, il vaut mieux le faire maintenant pour pacifier un conflit qui serait nécessairement dur à ce sujet. Par le présent contrat, tu acceptes de ne pas te servir de tes demandes auprès du juge comme d’une punition à mon égard et en particulier en ce qui concerne la pension alimentaire. Ainsi nous ne nous verserons pas de pension alimentaire si nous décidons de pourvoir à leur entretien au moyen d’une résidence alternée et égale. A l’inverse, s‘il était décidé que tu devais les héberger un peu plus longtemps que moi, l’argent que je donnerai aux enfants devra servir à leur bien être et non à entretenir ton niveau de vie. Les enfants ne devraient jamais être des meubles utilisés par une mère comme d’une rente pour assurer son bien être en cas de séparation. Ce serait encourager le vice. Pour éviter ce biais, il faut dès aujourd’hui, que nous nous engagions à être raisonnables.

Déjà, si je suis dans l’incapacité financière prouvée de payer cette pension alimentaire, tu ne me poursuivras pas pour cela. C’est facile : en dessous du salaire minimum, je ne vois pas bien comment on pourrait contribuer financièrement à élever des enfants, sauf exception notable liée à la possession d’un gros patrimoine (en soustrayant de ce calcul la maison principale bien entendu. Car la maison principale d’habitation ne peut être considérée en aucun cas, comme un gros patrimoine. C’est un minimum pour vivre, et ce quelle que soit sa taille. Si je suis riche, je pourrai contribuer alimentairement à l’entretien de mes enfants. Si je suis pauvre, je ne pourrai entretenir une maison d’habitation trop grosse. Cette soustraction de mon capital n’entamera donc jamais tes prérogatives).

Tu n’en es pas responsable, mais le monde étant devenu ce qu’il est, les hommes n’ont plus forcément la stature sociale pour assurer envers et contre tout. Les hommes et les femmes étant à égalité sur le marché du travail, si objectivement je ne gagne presque rien, ce sera donc à toi de prendre le relais. Si nous sommes pauvres tous les deux que Dieu nous vienne en aide dans cette situation très difficile, et qu’il nous garde unis pour faire au mieux. Les disputes sont un luxe réservé à ceux qui en ont les moyens.

Enfin, si je devais avoir des revenus « normaux », j’entends au-dessus du salaire minimum à taux plein, le montant de la pension que tu me demanderas ne pourra excéder 25 % de mes revenus ou 1/3 des minimas sociaux par enfant. Je m’explique. 1/3 des minimas sociaux par enfant représente approximativement ce qu’il faut pour nourrir et loger des enfants dans des conditions acceptables quelle que soit sa classe sociale. 25 % des revenus c’est la limite haute si j’avais un petit salaire. Ainsi, si je touche 1100 euros (le salaire minimum aujourd’hui), au pire, il me restera 775 euros pour vivre, ce qui, tu me l’accorderas est un minimum étant donné que je devrais engager autant de frais que toi pour les accueillir et venir les chercher. Oui, car en matière de déplacement, nous nous les partagerons si nous résidons dans un même lieu de vie. C’est juste. Par contre, si tu t’éloignes volontairement après notre séparation, il est bien évident que tu devras assumer cette charge financière seule. En cas de séparation l’intérêt de nos enfants doit passer avant tout et celui qui fait le moins d’effort pour maintenir l’unité familiale durant la séparation, doit en faire le plus après ! C’est une question d’équité.

Conclusion

Voilà tout est dit ou presque. Tu es libre de me proposer un contrat de co-parenté qui ne contredira pas celui-ci car c’est le minimum que j’attends de toi en cas de séparation. Ce minimum, je l’ai pensé dans un esprit de justice en tant qu’homme responsable de son foyer. Durant notre vie commune, nous nous engageons donc à faire des efforts l’un pour l’autre. Et si nous devions nous séparer, nous essaierons de nous comporter en adultes responsables en privilégiant la parité et en évitant de tirer la couverture à nous. Ce cadre pacifié nourrira nos efforts communs tout autant si nous restons ensemble, que si nous nous séparons. Et il sanctionnera celui ou celle qui ne voudrait pas jouer le jeu parce qu’il aura adopté une attitude malhonnête.

Madame …………………….. née le …………… dans la ville de ……………..

(Pays : …………..;)

résidant à l’adresse qui suit………………………………………..

Signature précédée de la mention « lu et approuvé »  (paraphez aussi toutes les pages du contrat) :

Monsieur …………………….. née le …………… dans la ville de ……………..

(Pays : …………..;)

résidant à l’adresse qui suit………………………………………..

Signature précédée de la mention « lu et approuvé » (paraphez aussi toutes les pages du contrat) :

Le texte au format PDF : contrat coparente